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Marques déposées par GASTEL Daniel André Domaine de la Bataille
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X.FIBER-CERAMIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X.FIBER-CERAMIC
GASTEL Daniel André Domaine de la Bataille

Numéro de dépôt :
3191451
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2012
X.FIBER-CERAMIC de GASTEL Daniel André Domaine de la Bataille

Présentation de la marque X.FIBER-CERAMIC

Déposée le 24 octobre 2002 par GASTEL Daniel André Domaine de la Bataille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X.FIBER-CERAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est GASTEL Daniel André Domaine de la Bataille domicilié(e) 22 Rue Claude DEBUSSY,78370 PLAISIR-LES-GATINES - 78370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel GASTEL Domaine de la Bataille domicilié(e) 22 Rue Claude DEBUSSY,78370 PLAISIR-LES-GATINES - 78370 - France.

La marque X.FIBER-CERAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X.FIBER-CERAMIC est expirée depuis le 24 octobre 2012.

GASTEL Daniel André Domaine de la Bataille a également déposé les autres marques suivantes : X.FIBER-ARAMIDE , X.FIBER-CARBON , X.FIBER-GLASS


GASTEL Daniel André Domaine de la Bataille - 22 Rue Claude DEBUSSY,78370 PLAISIR-LES-GATINES - 78370 - France


Monsieur Daniel GASTEL Domaine de la Bataille - 22 Rue Claude DEBUSSY,78370 PLAISIR-LES-GATINES - 78370 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370374 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; produits et matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, à régler et à caler